Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs - ACCEM

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Index d'articles

  1. Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs - ACCEM
  2. ACCEM

> Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs - recommandations départementales 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

> arrêté du 21 décembre 2015 relatif aux journées d'interdiction de transports en commun d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2016 - format : PDF - 0,14 Mb

> arrêté du 21 décembre 2015 relatif aux journées d'interdiction de transports en commun d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> arrêté du 25 avril 2012 portant application de l'article R.227-13 du code de l'action sociale et des familles relatif aux activités sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> tableau guide APS avril 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> décret n° 2015-872 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Déclaration d'événement grave en accueil collectif de mineurs - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> liste des diplômes autorisant l'encadrement et la direction des ACM avec leur indicatif dans SIAM (novembre 2014) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb