Eaux et milieux aquatiques
Index d'articles
Eaux et milieux aquatiques
Publié le 26/03/2024
Consultations en cours et clôturées
Publié le 23/01/2023
Consultations en cours : du 27 mars au 16 avril 2024 inclus
Projet d'arrêté autorisant la réalisation d'un concours de pêche en eaux de 1ère catégorie piscicole : championnat du monde de pêche à la mouche du 23 au 28 juin 2024
Consultations clôturées :
- Consultation du 26 janvier 2024 au 16 février 2024 inclus de deux projets d'arrêtés relatifs à la pêche:
a/ instituant des parcours de pêche "sans tuer ou no kill" avec remise à l'eau immédiate du poisson :
b/ instituant de réserve préfectorales de pêche :
- Exploitation d'une centrale hydroélectrique du moulin de la fonderie sur le rivière Le Salat
La consultation du public du 11 décembre 2023 au 12 janvier 2024 inclus
- Projet de renouvellement de l’autorisation unique pluriannuelle de l’Organisme unique de gestion collective de l’irrigation du bassin Garonne amont:
La consultation du public se déroule du 23 octobre 2023 au 6 novembre 2023
- Dossier d'autorisation de régularisation du comblement du ruisseau de Fourtenis à Les-Bordes-sur-Arize, pétitionnaire M. Jean-Paul Loubet
Dates de consultation : du 22 juin au 24 juillet 2023 inclus
- Projet d’arrêté inter-préfectoral des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois
L'arrêté a été publié : https://www.ariege.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-biodiversite/EAU/Secheresse/Secheresse
Motif de la décision:
La note et le projet d’arrêté ci-dessous ont été mis à la consultation du public du 4 au 25 mai 2023. Une consultation du public est également organisée sur les sites internets des services de l’État de l’Aude et en Haute-Garonne.
Vous trouverez ci-après la note de synthèse des avis recueillis:
Télécharger 2_Annexe0_Sommaire PDF - 0,03 Mb - 04/05/2023
Documents listés dans l’article
- Télécharger Note de présentation ACI_consultation du public_SC PDF - 0,06 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 1_20230503_Secheresse_Projet_ACI_consultation PDF - 0,16 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe1_CRE PDF - 0,04 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe2_Zones_Alerte PDF - 9,41 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe3_Points_Suivi PDF - 4,90 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe4_Defaillance_Montbel PDF - 1,11 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe5_Defaillance_Filhet PDF - 0,09 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe6_ONDE PDF - 5,19 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe7_Mesures_Restrictions PDF - 1,15 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe8_Tours eau PDF - 7,35 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe9_Communes PDF - 1,34 Mb - 04/05/2023
- Télécharger 2_Annexe10_Définitions PDF - 0,05 Mb - 04/05/2023
- Télécharger Synthèse de la consultation du public relative à l’arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures... PDF - 0,07 Mb - 08/06/2023
- Télécharger Annexe- synthèse de la consultation du public-projet d'ACI PDF - 0,09 Mb - 08/06/2023
- Télécharger Avis de la participation du public PDF - 0,08 Mb - 20/06/2023
- Télécharger Dossier d'autorisation 2023 PDF - 5,69 Mb - 20/06/2023
- Télécharger Dispense d'évaluation environnementale PDF - 0,71 Mb - 20/06/2023
- Télécharger Résumé non technique PDF - 1,48 Mb - 20/06/2023
- Télécharger Projet d'arrêté préfecotral d'autorisation PDF - 0,07 Mb - 20/06/2023
- Télécharger Motif de la décision de définir des zones d’alerte et un cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de l’eau en période de séchere... PDF - 0,06 Mb - 28/06/2023
- Télécharger Synthèse de la consultation du public PDF - 0,06 Mb - 25/07/2023
- Télécharger Note de mise en consultation du public PDF - 0,06 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Notification de décision de dispense d'étude d'impact PDF - 1,75 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Présentation du projet PDF - 3,62 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Résumé non technique PDF - 1,58 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Etude d'incidence PDF - 17,27 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Résumé non technique de l'étude d'incidence PDF - 1,28 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Complément à la demande d'autorisation du 01-12-2022 PDF - 4,49 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Complément à la demande d'autorisation du 12-04-2023 PDF - 3,86 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Projet d'arrêté d'autorisation - Moulin de la Fonderie PDF - 0,18 Mb - 28/11/2023
- Télécharger Annexes de l'étude d'incidence-compléments PDF - 8,99 Mb - 28/11/2023
- Télécharger Eléments graphiques-plans et cartes PDF - 3,46 Mb - 29/11/2023
- Télécharger Note de mise en consultation du public du projet d'arrêté instituant des parcours sans tuer ouno kill PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Projet d'arrêté préfectoral instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Note de mise en consultation du public du projet d'arrêté instituant des réserves préfectorales PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Projet d'arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche sur certains cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,14 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,14 Mb - 20/02/2024
- Télécharger Motif de la décision PDF - 0,14 Mb - 20/02/2024
- Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,06 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Motif de la décision PDF - 0,06 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Arrêté du 21 février 2024 instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,07 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Motif de la décision PDF - 0,07 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral du 21 février 2024 instituant des réserves de pêche sur certains cours d’eau et plans d’eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Note de mise en consultation du public PDF - 0,09 Mb - 26/03/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la réalisation d’un concours de pêche en première catégorie PDF - 0,57 Mb - 26/03/2024